Marque expirée - Marque en non vigueur

CNOUVEAUPRODUCTIONS
JEAN-CHRISTOPHE TORTORA AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE CNOUVEAUPRODUCTIONS S.A.R.L. EN FORMATION

Numéro de dépôt :
3386199
Date de dépôt :
17/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
17/10/2015
CNOUVEAUPRODUCTIONS de JEAN-CHRISTOPHE TORTORA

Présentation de la marque CNOUVEAUPRODUCTIONS

Déposée le 17 octobre 2005 par JEAN-CHRISTOPHE TORTORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CNOUVEAUPRODUCTIONS »

Le déposant est JEAN-CHRISTOPHE TORTORA AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE CNOUVEAUPRODUCTIONS S.A.R.L. EN FORMATION domicilié(e) 6, PLACE DU PARLEMENT,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECKER & ASSOCIES CABINET D'AVOCATS domicilié(e) 14, RUE ALEXANDRE FOURTANIER, BP 7124,31071 TOULOUSE CEDEX 7 - 31071 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNOUVEAUPRODUCTIONS est expirée depuis le 17 octobre 2015.

JEAN-CHRISTOPHE TORTORA a également déposé les autres marques suivantes : TOULOUSE METROPOLE


JEAN-CHRISTOPHE TORTORA AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE CNOUVEAUPRODUCTIONS S.A.R.L. EN FORMATION - 6, PLACE DU PARLEMENT,31000 TOULOUSE - 31000 - France


DECKER & ASSOCIES CABINET D'AVOCATS - 14, RUE ALEXANDRE FOURTANIER, BP 7124,31071 TOULOUSE CEDEX 7 - 31071 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Produits de l'imprimerie, livres, journaux, prospectus. Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité radiophonique et télévisée. Télécommunications, émissions radiophoniques ou télévisées. Production de films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.